Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIJON
COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4172579
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
DIJON de COMMUNE DE DIJON

Présentation de la marque DIJON

Déposée le 10 avril 2015 par COMMUNE DE DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Palais des Ducs et des Etats de Bourgogne, Place de la Libération - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIJON arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

COMMUNE DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE ET DU VIN , DIJON CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE , CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON


COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Palais des Ducs et des Etats de Bourgogne, Place de la Libération - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; casse-noix ; coupe-légumes ; couteaux en céramique ; coutellerie ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; écaillères (couteaux) ; fourchettes ; hache-légumes ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; louches à vin ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; spatules (outils) ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; ciseaux ; coupoirs ; couteaux ; ouvre-boîtes non électriques ; tranches (outils) ;

Cassettes vidéo ; clés USB ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disquettes souples ; films pour l'enregistrement des sons ; hologrammes ; machines de bureau à cartes perforées ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; étuis à lunettes ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; montures (châsses) de lunettes ;

Affiches ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; calendriers ; cartes (produits de l'imprimerie) ; cartes de souhaits ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; décalcomanies ; diagrammes ; flyers ; tracts ; horaires imprimés ; produits de l'imprimerie ; impressions ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; faire-part (papeterie) ; périodiques ; photographies (imprimées) ; prospectus ; publications imprimées ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; bloque-pages ; brochures ; chansonniers ; livres dédiées à la gastronomie, aux aliments et aux produits viti-vinicoles ; livrets ; manuels ;

Assiettes ; beurriers ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; cabarets (plateaux à servir) ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; coupes à fruits ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; faïence ; gamelles ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; pelles (accessoires de table) ; plateaux à usage domestique ; plats ; porcelaines ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; poteries ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; surtouts de table ; tasses ; vaisselle ; appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; autocuiseurs non électriques ; baguettes (instruments de cuisine) ; ballons en verre (récipients) ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; broyeurs de cuisine non électriques ; cafetières non électriques ; carrousels (articles de cuisine) ; casseroles ; chaudrons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; corbeilles à usage domestique ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; couvercles de plats ; cribles (ustensiles de ménage) ; cristaux (verrerie) ; cuillères pour arroser la viande (ustensiles de cuisson) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cuiseurs à vapeur non électriques ; cuvettes ; dames-jeannes ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; émulseurs non électriques à usage domestique ; entonnoirs ; éteignoirs ; fermetures pour couvercles de marmites ; fers à bricelets non électriques ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ; flacons ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; gants de cuisine ; gaufriers non électriques ; glacières portatives non électriques ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; jattes ; lèchefrites ; légumiers ; maniques ; marmites ; moules (ustensiles de cuisine) ; moulins de cuisine non électriques ; passoires ; percolateurs à café non électriques ; photophores pour recevoir une bougie ; pinceaux de cuisine ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; poires à jus ; poivriers ; porte-cartes de menus ; pots ; presse-ail (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; produits céramiques pour le ménage ; râpes de cuisine ; récipients calorifuges ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; seaux ; services à épices ; spatules (ustensiles de cuisine) ; supports de grils ; tamis (ustensiles de ménage) ; tapis à pâtisserie ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; bâtonnets pour cocktails ; brocs ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; flasques de poche ; gourdes ; hanaps ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pailles pour la dégustation des boissons ; pipettes (tâte-vin) ; récipients à boire ; seaux à rafraîchir ; services à liqueurs ; shakers ; siphons à eaux gazeuses ; tâte-vin (pipettes) ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; verres (récipients) ;

Bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonnets ; bonnets de bain ; casquettes ; chapeaux ; chapellerie ; articles d'habillement ; aubes ; bandanas (foulards) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; bretelles ; cache-cols ; ceintures (habillement) ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cravates ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; habits ; jupes ; maillots de sport ; manteaux ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; sous-vêtements ; tee-shirts ; vestes ; vêtements ; bottes ; bottines ; chaussures ;

Boudin (charcuterie) ; charcuterie ; conserves de viande ; extraits de viande ; foie ; gélatine ; gibier ; jambon ; lard ; moelle à usage alimentaire ; pâtés (viandes) ; pâtés de foie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; tripes ; viande ; viande de porc ; volaille (viande) ; plats préparés à base de viandes ; anchois ; caviar ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; conserves de poisson ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; filets de poissons ; holothuries (concombres de mer) non vivantes ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; mets à base de poisson ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; palourdes non vivantes ; pâtés de poisson et de fruits de mer ; poisson conservé ; poissons non vivants ; plats préparés à base de poissons, fruits de mer et mollusques ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; ferments lactiques à usage culinaire ; fromages ; lait ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait de riz (succédané de lait) ; lait de soja (succédané du lait) ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; petit-lait ; présure ; produits laitiers ; yaourt ; plats préparés à base de fromages, de produits laitiers ou de leurs substituts ; blanc d'oeuf ; jaune d'oeuf ; oeufs ; oeufs en poudre ; plats préparés à base d'oeufs ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; matière grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; saindoux ; suif comestible ; ail conservé ; alginate à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; arachides préparées ; champignons conservés ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; compotes ; concentré de tomates ; conserves de fruits ; écorces (zestes) de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fruits à coque préparés ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; gelées de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines préparées ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; kimchi (plat à base de légumes fermentés) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; mousses de légumes ; pectine à usage culinaire ; piccalilli ; pickles ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de fruits ; salades de légumes ; varech comestible grillé ; zestes de fruits ; plats préparés à base de fruits, champignons et légumes ; compote de canneberges ; compote de pommes ; confitures ; gelées comestibles ; gelées de viande ; gingembre (confiture) ; hoummos (pâte de pois chiches) ; ichtyocolle à usage alimentaire ; marmelades ; tahini (pâte de graines de sésame) ; beignets aux pommes de terre ; bouillons ; chips (pommes de terre) ; concentrés (bouillons) ; consommés ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de fruits ; flocons de pommes de terre ; juliennes (potages) ; nids d'oiseaux comestibles ; pâte d'aubergine ; pâte de courge à moelle ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; saucisses panées ;

Cheeseburgers (sandwichs) ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; gâteaux de riz ; maïs grillé ; pâtés à la viande ; pizzas ; quiches ; ravioli ; repas préparés à base de nouilles ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; sushi ; taboulé ; tacos ; tourtes ; anis (grains) ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; cannelle (épice) ; câpres ; clous de girofle ; condiments ; crème de tartre à usage culinaire ; curcuma ; eau de mer pour la cuisine ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; glucose à usage culinaire ; marinades ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; moutarde ; noix muscade ; pâte d'amandes ; poivre ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations de glaçage pour jambons ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; quatre-épices ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; vanilline (succédané de la vanille) ; vinaigres ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; bonbons ; bricelets ; brioches ; chapelure ; chocolat ; confiserie ; crackers ; crème anglaise ; crêpes (alimentation) ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gaufres ; gommes à mâcher ; halvas ; massepain ; mousses au chocolat ; pain ; pain d'épice ; pâte à tarte ; pâtés en croûte ; pâtisseries ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; pralines ; sucre candi ; sucreries ; tartes ; tortillas ; édulcorants naturels ; fondants (confiserie) ; gelée royale (pour l'alimentation humaine) ; glaçages pour gâteaux ; maltose ; mélasse ; miel ; propolis (pour l'alimentation humaine) ; sirops ; sucre ; crèmes glacées ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; liants pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; cacao ; café ; chicorée (succédané du café) ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; infusions non médicinales ; succédanés du café ; thé ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; préparations faites de céréales ; macaronis ; nouilles ; pelmeni (boulettes de pâte farcies à la viande) ; spaghetti ; vareniki (boulettes de pâte farcies) ; vermicelles ; aliments à base d'avoine ; couscous (semoule) ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; orge mondé ; riz ; sagou ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre ; farine de soja ; farine de tapioca ; farine d'orge ; farines de fruits à coque ; fleur de farine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; maïs moulu ; orge égrugé ; semoule ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; corn flakes ; flocons de maïs ; muesli ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits ; biscuits de malt ; gâteaux ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâtisserie ; poudre pour gâteaux ;

Bière de malt ; bières ; cocktails à base de bières ; kwas (boissons sans alcool) ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; cocktails sans alcool ; jus de pommes ; salsepareille (boisson sans alcool) ; sorbets (boissons) ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; lait d'amandes (boisson) ; lait d'arachides (boisson sans alcool) ; bière de gingembre ; limonades ; boissons de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ; moûts ; nectars de fruits ; eau de Seltz ; eaux (boissons) ; eaux lithinées ; eaux minérales (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; sodas ; préparations pour faire des boissons ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ;

Alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs (boissons alcoolisées à l'exception des liqueurs de cassis) ; arac (arak) ; baijiu (boisson chinoise d'alcool distillé) ; boissons alcoolisées à l'exception des bières et des liqueurs de cassis ; boissons distillées à l'exception des liqueurs de cassis ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs autres que des liqueurs de cassis) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs (à l'exception des liqueurs de cassis) ; liqueurs de cassis bénéficiant de l'indication géographique “ Cassis de Dijon ” ; liqueurs de cassis bénéficiant de l'indication géographique “ Cassis de Bourgogne ” ; nira (boisson alcoolisée à base de canne à sucre) ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux (à l'exception des liqueurs de cassis) ; vins ; vodka ; whisky ;

Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'agences de publicité ; conception de matériels publicitaires ; production de films publicitaires ; marketing ; mercatique ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; recherche de parraineurs ; rédaction de textes publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; études de marché ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;

Visites touristiques ; organisation de voyages organisés ; oenotourisme (visites touristiques dédiées au vin et à la viticulture) ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; réservation de places de voyage ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; transport fluvial ; transport ; transport en bateau ; transport de passagers ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transports maritimes ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services de musées (présentation, expositions) ; préparation et tenue d'expositions à des fins de formation ; préparation et tenue d'expositions à des fins de divertissement ; académies (éducation) ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; préparation et animation de conférences, de réunions, de congrès, de cours magistraux, d'expositions, de séminaires, de colloques et de symposiums, tous à des fins de divertissement ou d'éducation ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers (formation) et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; services d'éducation physique ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; location de décors pour expositions temporaires ou permanentes dans le domaine de la gastronomie, de l'alimentation et des produits viti-vinicoles ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de bals ; organisation de spectacles en lien avec la gastronomie, l'alimentation et les produits vitivinicoles (services d'impresarios) ; organisation et conduite de concerts ; planification de réceptions (divertissement) ; prêt de livres ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs dans le domaine de la gastronomie, de l'alimentation et des produits viti-vinicoles (divertissement ou éducation) ; services de photographie ; tutorat ; services de bibliothèques itinérantes ; services de consultation de fonds documentaires dédiés à la gastronomie, à l'alimentation, et aux produits viti-vinicoles ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; édition de livres ; éditions et sélections de livres et de produits imprimés dédiés à la gastronomie, à l'alimentation et aux produits viti-vinicoles ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de calligraphes ; services de reporters ;

Location de logements temporaires ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services d'agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de pensions ; location d'appareils de cuisson ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; sculpture culinaire ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de restaurants en libre-service ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage ;

Services d'aromathérapie ; conseils en matière de santé ; services de santé ; services d'un diététicien (conseils médicaux dans le domaine alimentaire) ; services de médecine alternative soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; services de manucure ; massage ; salons de beauté ; services de saunas, de spas et de hammams ; services de solariums ; services de bains à remous ; services de conseils en matière d'hygiène et de beauté grâce aux plantes, à la vigne et au raisin.